search

Accueil > La Cite scolaire > 5 - Présentation > Nouveau règlement intérieur du Collège Pierre Larousse

Année 2022-2023 - Collège Pierre Larousse

Nouveau règlement intérieur du Collège Pierre Larousse

jeudi 15 décembre 2022, par Gwenaëlle Allaire - Clemendot

Voici le nouveau règlement intérieur du Collège Pierre Larousse de Toucy mis à jour durant l’année 2022-2023.

- Ce document de 9 pages daté du 28 octobre 2022 et qui a été soumis au Conseil d’administration est structuré en 7 grandes parties :
— Principes généraux qui régissent le service public d’éducation
— Organisation et fonctionnement de l’établissement
— Organisation de la Vie scolaire et des études
— Exercice des droits et des obligations des élèves
— La discipline : punitions et sanctions
— Les relations entre l’établissement et les familles
— Adoption et révision du Règlement intérieur.

- Il est signé par l’élève et ses représentants légaux.

file_download Règlement intérieur Collège Toucy 28-10-2022