BO 40 du 02 novembre 2006.
Les dispositions de l’arrêté du 5 juin 2001 susvisé relatives au programme de l’enseignement obligatoire de français en classe de première dans les séries économique et sociale, littéraire, scientifique, sciences et technologies de la gestion, sciences et technologies de la santé et du social, sciences et technologies industrielles, sciences et technologies de laboratoire, techniques de la musique et de la danse, hôtellerie sont remplacées par les dispositions annexées au présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l’année scolaire 2007-2008.
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